Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 598 502 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Edmond COLLIN, S.A., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., M. BRIE domicilié(e) 18-20 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque SIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Edmond COLLIN, S.A. - 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 598502227
Edmond COLLIN, S.A., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., M. BRIE - 18-20 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278466 - Publication au BOPI 2005-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598426 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images.Appareils, appareillages et instruments électriques pour l'éclairage.Sources lumineuses pour l'éclairage.Tous appareils et instruments électriques pour l'installation de produits d'éclairage.Câbles, fils destinés aux installations de produits d'éclairage.Appareils électriques, matériels d'installations électriques à savoir: interrupteurs, prises, tubes, gaines et conduits isolants pour la protection des câbles électriques, moulures.Thermostats, alarmes.Tous appareils et installations d'éclairage.Lampes d'éclairage, lampadaires.Ampoules d'éclairage électriques.Dispositifs de protection pour l'éclairage.Appareils de chauffage, de ventilation et de réfrigération
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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